Mentions légales

Dernière mise à jour : 01/09/2026

1. Éditeur du site

Le site NexoraTV est édité par :

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• Forme juridique : [SARL / SAS / auto-entrepreneur…]
• Capital social : [le cas échéant]
• Siège social : [Adresse complète]
• Immatriculation : [SIREN / RCS / registre du commerce local]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
• Adresse e-mail : contact@nexoratv.example
• Directeur de la publication : [Nom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. La base de données est hébergée par le fournisseur PostgreSQL choisi (par ex. Neon, neon.tech).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Le logo NexoraTV est la propriété exclusive de l'éditeur.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

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5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable au siège de l'éditeur. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents de ce ressort, sous réserve des dispositions légales impératives protégeant le consommateur.

7. Contact

Pour toute question relative au site, utilisez la page Contact.

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